TÉLÉCHARGER BDS CNSS MAROC GRATUIT

Blog Ojraweb A propos Vu les retards que connaît la distribution du courrier au Maroc, des entreprises courent le risque de voir leur trésorerie plombée par des pénalités de retard. Aller au contenu principal. Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Espace Adhérent Zone du portail dont l’accès nécessite la possession d’un certificat numérique ainsi que des droits de connexion.

Nom: bds cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 31.63 MBytes

Vous êtes ici Vos Déclarations et paiements. Gestion de la paie: Mode EFI bsd de formulaires informatisés: Il présente la situation de l’affilié. Aller au contenu principal. Contrôle périodique réalisé par la CNSS en faveur des salariés bénéficiaires des allocations familiales au sujet des enfants âgés entre 12 et 21 ans et qui suivent un enseignement.

Logiciel de Paie Ojraweb: Accueil Procédures A propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

Ce processus implique que les parties confirment et valident leur identification par des moyens techniques, marc que mot ou phrase de passe, un code secret Les conseils des professionnels pour gagner du temps.

CNSS – Cotisations | OJRA BLOG

Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 dbs les étapes. Les astreintes sont appliquées dans les 3 cas suivants: La mise en place de l’astreinte vise à encourager les entreprises à abandonner le canal classique pour la télédéclaration et assurer la continuité des prestations et droits des salariés.

  TÉLÉCHARGER FLOBY WILGUI MAAM

Croissance des salaires faible par rapport à la croissance marpc la productivité dans les pays à revenu élevé. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, cnsw cas se posent:.

Seul le retard des cotisations était pénalisé, 50 DH par salarié. Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:.

Elle est applicable pour chaque mois ou fraction de mois de retard. Accident de travail MP: Le BDS préétabli doit contenir maro manière claire les informations indiquées ci-après: R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Si le retard dépasse un mois, l’astreinte est automatiquement appliquée pour chaque mois ou fraction de mois de retard supplémentaire.

bds cnss maroc

Le BDS Entrants doit contenir de manière lisible les informations suivantes: Retrouvez dans la même rubrique. Cette opération a pour support le Bordereau de déclaration de salaires.

Les employeurs sont tenu par conséquent de: Total taux de cotisation.

Les astreintes appliquées à partir de janvier. Il vous suffit uniquement de le compléter en y portant pour chaque salarié le nombre de jour et le salaire réel perçu au titre de ce mois.

bds cnss maroc

Sécurité Préservation du système informatique, des programmes et des données par des mesures appropriées contre le vol, la perte, la destruction, les dommages phy-siques, l’exploitation ou l’accès non autorisé, et la mauvaise utilisation.

  TÉLÉCHARGER CAMPAGNE WESNOTH GRATUITEMENT

Un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires et Un cnss dans le versement des prestations CNSS auxquelles vos salariés peuvent prétendre.

Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de contrôle Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des créances Relevé de compte Recouvrement forcé Accompagnement et Contestation Services en ligne.

La CNSS mets à votre service le portail Damancom pour vous permettre cnws déclarer vos salariés par voie électronique.

Aperçu et impression

Les entreprises qui usent du service Damancom ne devraient pas avoir de problèmes, sauf si le service internet tombe en panne. Cjss du système informatique, des programmes et des données par des mesures appropriées contre le vol, la perte, la destruction, les dommages phy-siques, l’exploitation ou l’accès non autorisé, et la mauvaise utilisation. Mode EDI échange de données informatisées: La pénalité vnss de 50 DH pour chaque mois de retard et chaque salarié.

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Gestion de la paie Maroc: Commentaires sur les conditions.